Circulaire du 13 juin 2023 relative à l'organisation des sorties et voyages scolaires dans les écoles, les collèges et les lycées publics
Décret n° 2022-276 du 28 février 2022 relatif à l'attestation du « savoir-nager » en sécurité (link is external)
Arrêté du 28 février 2022 relatif à l'attestation du « savoir-nager » en sécurité (link is external)
Arrêté du 28 février 2022 relatif à la modification de la dénomination du test réglementaire dit test «d’aisance aquatique» (link is external)
Note de service du 28-2-2022 : Contribution de l'École à l'aisance aquatique (link is external)
Circulaire interministérielle n° 2017-116 du 6-10-2017 : encadrement des activités physiques et sportives dans les écoles maternelles et élémentaires publiques
Décret n° 2017-766 du 4-5-2017 - J.O. du 6-5-2017 : agrément des intervenants extérieurs aux activités physiques et sportives dans les écoles maternelles et élémentaires publiques
Circulaire Ministère Education Nationale n° 2017-127 du 22-8-2017 : premier et second degrés, enseignement de la natation
Circulaire Ministère Education Nationale n° 2014-088 du 9-7-2014 : Règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires publiques
