EN FONCTION DU TYPE DE SORTIE ET DU TYPE D'ACTIVITÉ

  1. Sortie occasionnelle avec ou sans nuitée, ou régulière :
    obligation d’encadrement renforcé pour certaines activités, le taux est défini pour chacune d’elles (rubrique les activités physiques et sportives sur le site des sorties scolaires de la DSDEN)
     
  2. Sortie occasionnelle sans nuitée :
    obligation d’encadrement spécifique pour les activités suivantes :

Toutes les APS, excepté celles qui nécessitent un encadrement renforcé.

  • Taux d’encadrement spécifique :
    • École maternelle, classe maternelle ou classe élémentaire avec section enfantine :
      • jusqu’à 16 élèves, le maître de la classe plus un intervenant agréé ou un autre enseignant
      • au-delà de 16 élèves, un intervenant agréé ou un enseignant supplémentaire pour 8 élèves
    • École élémentaire :
      • jusqu’à 30 élèves, le maître de la classe plus un intervenant agréé ou un autre enseignant
      • au-delà de 30 élèves, un intervenant agréé ou un enseignant supplémentaire pour 15 élèves
         

Cas particuliers :
Rencontre sportive (excepté les APS qui nécessitent un encadrement renforcé) taux d’encadrement vie collective :

  • École maternelle, classe maternelle ou classe élémentaire avec section enfantine :
    • 2 adultes au moins dont le maître de la classe, quel que soit l’effectif de la classe
    • au-delà de 16 élèves, un adulte supplémentaire pour 8
  • École élémentaire :
    • 2 adultes au moins dont le maître de la classe, quel que soit l’effectif de la classe
    • au-delà de 30 élèves, un adulte supplémentaire pour 15