ENCADREMENT

• Élémentaire
  • le maître + 1 adulte agréé jusqu’à 24 élèves
  • le maître + 2 adultes agréés de 25 à 36 élèves.
• Maternelle
  • le maître + 1 adulte agréé jusqu’à 12 élèves
  • le maître + 2 adultes agréés de 13 à 18 élèves
  • le maître + 3 adultes agréés de 19 à 24 élèves
  • le maître + 4 adultes agréés de 25 à 30 élèves

Deux cas peuvent se présenter :

• le maître est compétent (enseignement et sécurité). Avec l’aide d’intervenants non-qualifiés, il assume l’ensemble de l’effectif du groupe-classe (ateliers, déplacements). Pas de possibilité de groupes autonomes. La classe fonctionne en un seul groupe. L’enseignant doit alors assurer, non seulement l’organisation pédagogique de la séance, mais également le contrôle effectif de son déroulement. Pour cette forme d’organisation les conditions doivent être optimales (piste aménagée et courte, ensemble de la zone à vue ).
• le maître estime sa compétence limitée ou souhaite constituer des groupes autonomes :
  • Il fait appel à un ou plusieurs intervenants qualifiés et agréés. Les élèves répartis en groupes dispersés sont encadrés par des intervenants extérieurs qualifiés et l’enseignant n’a en charge aucun groupe en particulier. Son rôle est le même que dans le cas précédent. Le contrôle sera adapté aux caractéristiques du site et à la nature de l’activité. L’enseignant procédera au contrôle successif du déroulement de la séance dans les différents groupes et à la coordination de l’ensemble.
  • Les élèves répartis en groupes dispersés sont encadrés par des intervenants extérieurs qualifiés et l’enseignant a en charge directement l’un des groupes. L’enseignant n’aura plus à assurer le contrôle du déroulement de la séance. Son action consistera à définir préalablement l’organisation générale de l’activité avec une répartition précise des tâches et à procéder a posteriori à son évaluation.

Dans ces trois situations, il appartient à l’enseignant, s’il est à même de constater que les conditions de sécurité ne sont manifestement plus réunies, de suspendre ou d’interrompre immédiatement l’activité.

Seuls les intervenants qualifiés, agréés par l’Inspecteur d’Académie, peuvent prendre un groupe en autonomie.

Les intervenants agréés avec le statut de stagiaires sont sous la responsabilité d’un conseiller de stage (convention entre École de Ski et Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports) lui-même agréé.

Les groupes confiés à des intervenants qualifiés et agréés sont autonomes à condition que le maître :

• connaisse l'identité et le numéro d’agrément de chaque intervenant auquel il remet la liste des élèves du groupe
• ait prévu l’organisation et la répartition des tâches
• sache où se trouvent les élèves

Le maître, présent sur la neige, procède en début et fin de séance, au transfert de prise en charge des élèves avec les intervenants agréés.

TEXTES DE RÉFÉRENCE

Circulaire interministérielle n° 2017-116 du 6-10-2017 : encadrement des activités physiques et sportives dans les écoles maternelles et élémentaires publiques (link is external)

Décret n° 2017-766 du 4-5-2017 - J.O. du 6-5-2017 : agrément des intervenants extérieurs aux activités physiques et sportives dans les écoles maternelles et élémentaires publiques (link is external)

Circulaire n° 2017-075 du 19-4-2017 : Exigence de la sécurité dans les activités physiques de pleine nature dans le second degré (link is external)

Circulaire n° 2014-088 du 9-7-2014 : Règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires publiques (link is external)

Circulaire Ministère Education Nationale n° 92-196 du 3 juillet 1992 : participation d’intervenants extérieurs aux activités d’enseignement (link is external)

Code du sport Ministère de la Santé de la Jeunesse et des Sports articles L212-1 L212-2 L212-3 : obligation de qualification (link is external)