TEXTES DE RÉFÉRENCE DU MINISTÈRE DES SPORTS

• Décret n° 2004-893 du 27 aout 2004 , Les activités s’exerçant dans un environnement spécifique impliquant le respect de mesures de sécurité particulières
• Arrêté du 6 décembre 2016 portant définition de l’environnement montagnard pour la pratique des activités assimilées à l’alpinisme

Les Bees et DE

1. Arrêté du 21/07/94 : Diplôme d’accompagnateur en moyenne montagne
2. Arrêté du 10/05/93 : Diplôme d’aspirant guide
3. Arrêté du 11/01/2010 : Diplôme d’aspirant guide (aspirant niveau 1)
4. Arrêté du 10/05/93 : Diplôme de guide de haute montagne
5. Arrêté du 11/01/2010 : Diplôme guide
6. Arrêté du 25/09/2014 : Diplôme d’état d’alpinisme-accompagnateur en moyenne

Les ETAPS titulaires compétents dans l’activité article L212-3 du code du sport