TEXTES DE RÉFÉRENCE DU MINISTÈRE DES SPORTS
- Article A. 212-1 du code du sport arrêté du 12 avril 2019
- Article L212-3 du code du sport
- Article R212-7 du code du sport Décret n°2012-160 du 31 janvier 2012 - art. 1, Les activités s’exerçant dans un environnement spécifique impliquant le respect de mesures de sécurité particulières
- Les titulaires d’un BEES canoë-kayak et disciplines assimilées
- Les BPJEPS activités nautiques avec mention canoë-kayak
- Les BPJEPS activités nautiques avec mention plurivalente UCC canoë-kayak
- Les DEJEPS et DSJEPS canoë-kayak et disciplines associées
- Les BPJEPS spécialité activités physiques pour tous
- Les stagiaires de la formation professionnelle sous l’autorité de leur tuteur.
- Les ETAPS titulaires compétents dans l’activité
- Les licences STAPS et AQA (attestation de qualification et d’aptitude) mention éducation et motricité
- Les DEUG STAPS
- Les Licences professionnelles mention animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives sous condition que l’activité canoë-kayak soit mentionnée sur la carte professionnelle